Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel***** & Spa Le Pavillon
SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS

Numéro de dépôt :
4593019
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
Hôtel***** & Spa Le Pavillon de SOCIETE D\'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS

Présentation de la marque Hôtel***** & Spa Le Pavillon

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel***** & Spa Le Pavillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS domicilié(e) 200 AVENUE DU CASINO - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS, Madame CHANTAL PARTOUCHE domicilié(e) 200 AVENUE DU CASINO - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque Hôtel***** & Spa Le Pavillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel***** & Spa Le Pavillon arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON DE LA ROTONDE


SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS - 200 AVENUE DU CASINO - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS, Madame CHANTAL PARTOUCHE - 200 AVENUE DU CASINO - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).